En quoi consiste le travail d’un architecte ? Ce dernier conçoit, réalise et supervise divers travaux de construction, de réhabilitation et de rénovation de bâtiments. Comme vous le savez, tous les métiers qui entourent le bâtiment ne sont pas sans dangers. Le transport de charges lourdes, l’utilisation de divers outils coupants exposent les travailleurs à différents risques. Afin de sécuriser l’ensemble de l’activité, il est impératif de souscrire une assurance professionnelle pour architectes. Qu’est-ce que c’est ? Comment se passe la souscription ? Qu’est-ce que cette police couvre ? Éléments de réponse à travers les lignes qui suivent.
Assurance professionnelle architectes : obligatoire ?
Pour répondre à la question et savoir si l’assurance professionnelle architectes est obligatoire, rapprochez-vous d’un expert qui peut vous éclairer sur le sujet. En l’occurrence, vous pouvez cliquer sur ce lien afin d’en savoir plus directement sur le site de maf.fr.
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Dans un premier temps, sachez que la responsabilité civile professionnelle, aussi appelée RC Pro, est l’assurance obligatoire pour les architectes. Elle couvre l’ensemble des dommages causés à des tiers durant l’exercice d’une activité professionnelle. Elle intervient lorsque le professionnel a, par exemple, effectué une erreur de conception qui est à l’origine de l’effondrement partiel ou total d’une maison. L’assurance est alors tenue de verser une indemnité aux propriétaires du bâtiment ainsi qu’aux victimes (blessés).
La RC pro vous permet de bénéficier d’une défense ainsi que d’une protection juridique. Elle couvre également les frais de reconstitution des dossiers ainsi que la perte de vos revenus professionnels. Vous pouvez aussi la solliciter dans le cas de la réparation d’une atteinte à la réputation.
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La responsabilité décennale constitue aussi une obligation, car elle vous couvre par rapport à l’état du bâtiment pendant 10 ans après sa livraison. Dans le cas où le bâtiment présente des fissures durant cette période, c’est l’assurance décennale qui peut être sollicitée. Cette police inclut les frais de réparation et de reconstruction, l’indemnisation en cas de dommages immatériels, l’indemnisation en cas de perte de loyer s’il s’agit d’une propriété locative.
L’assurance dommages ouvrage quant à elle permet au maître d’ouvrage de se faire indemniser rapidement dans les situations impliquant la solidité de l’ouvrage. Ce, bien avant la décision du tribunal. Voici les garanties de cette assurance :
- L’indemnisation sous 90 jours ;
- La subrogation de l’assureur concernant les droits du maître d’ouvrage ;
- Le recours juridique contre les responsables des travaux.
La multirisque professionnelle
Cette assurance est également conseillée, car elle couvre les dommages causés ou subis durant l’exercice de votre activité. Elle concerne vos locaux, vos usines, vos biens ainsi que vos salariés.
Elle garantit une indemnisation des dommages matériels, la perte des revenus professionnels, etc.
Sachez néanmoins que la multirisque ne peut pas intervenir s’il s’agit d’une faute intentionnelle. Comme un acte de terrorisme, une guerre ou alors une catastrophe naturelle.
En tant qu’architecte, vous devez aussi avoir la mutuelle santé, la prévoyance, l’assurance auto, etc. Ces polices peuvent être sollicitées si vous êtes hospitalisé, si vous avez des problèmes de santé, si votre voiture ou les flottes de votre compagnie ont besoin d’être réparées.
Vous connaissez désormais l’ensemble des points à savoir sur l’assurance professionnelle de l’architecte. Rappelez-vous, à partir du moment où vous exercez une activité professionnelle, quel que soit le secteur, l’hôtellerie, le bâtiment, transport, vous devez souscrire à une assurance professionnelle pour protéger votre activité ainsi que vos collaborateurs.
